Comité syndical du 11 décembre 2024 - Site officiel du Syndicat mixte de Rivières du Marensin et du Born

Comité syndical du 11 décembre 2024

Publié le 03 février 2025 / Dernière modification le 04 février 2025

Comité syndical du 11 décembre 2024

Publié le 03/02/2025 - Dernière modification le 04/02/2025

PV comité syndical du 11 décembre 2024.pdf

DEL2024CC111201 Abrogation de la délibération ayant pour objet participation à la protection santé

DEL2024CC111202 Participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

DEL2024CC111203 Modification du tableau de la durée des amortissements d'immobilisation

DEL2024CC111204 Adoption du règlement budgétaire financier

Annexe DEL2024CC111204_RBF.pdf

DEL2024CC111205 Autorisation donnée au Président d'engager et de mandater des dépenses investissement de l'exercie 2025 avant le vote du budget