Comité syndical du 29 octobre 2026 - Site officiel du Syndicat mixte de Rivières du Marensin et du Born

Comité syndical du 29 octobre 2026

Publié le 02 novembre 2026 / Dernière modification le 02 novembre 2026

Comité syndical du 29 octobre 2026

Publié le 02/11/2026 - Dernière modification le 02/11/2026

DEL2026CC291001-Modification des indemnités d'élus

DEL2026CC291002-Taux de promotion au titre de l'avancement de grade

DEL2026CC291003-Création d'un poste de rédacteur

DEL2026CC291004-Création d'un poste d'adjoint technique prinicpal deuxième classe

DEL2026CC291005-Adhésion aux missions de médiation par le CDG40

DEL2026CC291006-Cession du porte engin Saris et sortie de l'inventaire

DEL2026CC291007-Cession Dacia Duster et sortie inventaire

DEL2026CC291008-Amortissement unique et intégral du reliquat des frais d'insertion et de publicité des marchés publics

DEL2026CC291009-Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels

DEL2026CC291010-Autorisation donnée au président d'engager et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2027 avant le vote du budget